Protection des données

Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site web et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Nous vous informons ci-après de la manière dont nous traitons vos données à caractère personnel lorsque vous utilisez notre site web. Les données à caractère personnel désignent ici toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est ToP Commerce KG, Ortsstraße 8, 3492 Diendorf am Kamp, Autriche, tél. : +43 676 77 55 1 55, e-mail : hallo@myparfumerie.at. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (ce que l'on appelle les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous permettre de consulter le site :

Le site web consulté
Date et heure de la consultation
Quantité de données envoyées en octets
Source/lien à partir duquel vous avez accédé à la page
Navigateur utilisé
Système d'exploitation utilisé
Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Il n'y a pas de transmission ni d'autre utilisation des données. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission de données à caractère personnel et d'autres contenus confidentiels (par exemple, les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne de caractères « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre d'adresse de votre navigateur.

3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous faisons appel à un prestataire qui fournit ses services, soit lui-même, soit par l'intermédiaire de sous-traitants sélectionnés, exclusivement sur des serveurs situés au sein de l'Union européenne.

Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur ces serveurs.

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (appelés « cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres du site (appelés « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons traitent également des données à caractère personnel, ce traitement est effectué conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD soit pour l’exécution du contrat, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD pour la sauvegarde de nos intérêts légitimes visant à garantir la meilleure fonctionnalité possible du site web ainsi qu'une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à pouvoir décider au cas par cas de les accepter ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que le refus des cookies peut entraîner une limitation des fonctionnalités de notre site web.

5) Prise de contact

5.1 Rappel de notation

Sur la base exclusive de votre consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, nous utilisons votre adresse e-mail pour vous envoyer un rappel unique vous invitant à laisser un avis sur votre commande. Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en envoyant un message au responsable du traitement des données.

5.2 Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées – exclusivement dans le but de traiter et de répondre à votre demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront supprimées dès lors que les circonstances permettent de conclure que la situation en question a été définitivement clarifiée et pour autant qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données à caractère personnel continueront d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Vous trouverez les données requises pour l'ouverture d'un compte dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.

La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message à l'adresse du responsable du traitement mentionnée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, pour autant que tous les contrats conclus à ce sujet aient été entièrement exécutés, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'il n'existe plus d'intérêt légitime de notre part à poursuivre leur conservation.

7) Utilisation des données client à des fins de prospection directe

7.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sert à vous adresser des messages personnalisés. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de « double opt-in », qui garantit que vous ne recevrez la newsletter qu'après avoir expressément confirmé votre consentement à la réception de celle-ci en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. À cet effet, nous enregistrons votre adresse IP telle qu'enregistrée par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées strictement dans le cadre de l'objectif prévu.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message à cet effet au responsable mentionné en début de texte. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser vos données à d'autres fins, dans la mesure où cela est autorisé par la loi et où nous vous en informons dans la présente déclaration.

7.2 Envoi de la newsletter par e-mail aux clients existants

Si vous nous avez communiqué votre adresse e-mail lors de l'achat de produits ou de services, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par e-mail des offres concernant des produits ou services similaires à ceux que vous avez déjà achetés, issus de notre gamme. Conformément à l'article 7, paragraphe 3, de la loi allemande sur la concurrence déloyale (UWG), nous ne sommes pas tenus d'obtenir votre consentement spécifique à cet effet. Le traitement des données s'effectue à cet égard uniquement sur la base de notre intérêt légitime à la publicité directe personnalisée, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si vous vous êtes initialement opposé à l'utilisation de votre adresse e-mail à cette fin, nous ne vous enverrons pas de courrier électronique.

Vous êtes en droit de vous opposer à tout moment, avec effet pour l'avenir, à l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires comme indiqué ci-dessus, en adressant une notification au responsable du traitement mentionné au début. Cela n'entraîne pour vous que les frais de transmission selon les tarifs de base. Dès réception de votre opposition, l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires sera immédiatement suspendue.

7.3 Notification de disponibilité des produits par e-mail

Pour les articles temporairement indisponibles, vous pouvez vous inscrire afin de recevoir des notifications de disponibilité par e-mail. Dans ce cas, nous vous envoyons un message unique par e-mail vous informant de la disponibilité de l'article que vous avez sélectionné. La seule information obligatoire pour l'envoi de cette notification est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sera éventuellement utilisée pour pouvoir vous adresser personnellement. Pour l'envoi d'e-mails, nous utilisons la procédure dite de « double opt-in », qui garantit que vous ne recevrez une notification qu'après avoir expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. À cet effet, nous enregistrons votre adresse IP telle qu'enregistrée par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre service de notification par e-mail concernant la disponibilité des produits sont utilisées strictement dans le cadre de l'objectif prévu.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des notifications de disponibilité en envoyant un message à cet effet au responsable mentionné ci-dessus. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion créée à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser vos données à d'autres fins, dans la mesure où cela est autorisé par la loi et où nous vous en informons dans la présente déclaration.

7.4 Rappels de panier par e-mail

Si vous interrompez votre achat chez nous avant de finaliser la commande, vous avez la possibilité de recevoir un rappel unique par e-mail concernant le contenu de votre panier virtuel.

La seule information obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sera, le cas échéant, utilisée pour pouvoir vous adresser un message personnalisé. Pour l'envoi d'e-mails, nous utilisons la procédure dite de « double opt-in », qui garantit que vous ne recevrez une notification qu'après avoir expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD pour l'envoi d'un rappel de panier. À cet effet, nous enregistrons votre adresse IP telle qu'enregistrée par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de votre inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement aux fins prévues.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des rappels de panier en envoyant un message à cet effet au responsable mentionné ci-dessus. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion prévue à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser vos données à d'autres fins, dans la mesure où cela est autorisé par la loi et où nous vous en informons dans la présente déclaration.

8) Traitement des données pour l'exécution des commandes

8.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté.

Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous sommes tenus de vous fournir des mises à jour pour des marchandises comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous nous avez transmises lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, al. 1, let. c du RGPD. Vos coordonnées sont utilisées à cette fin de manière strictement limitée aux communications concernant les mises à jour que nous vous devons et ne sont traitées par nos soins à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.

Pour le traitement de votre commande, nous collaborons en outre avec le ou les prestataires de services suivants, qui nous assistent entièrement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

8.2 Transmission de données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition

- DPD

Nous faisons appel au prestataire de transport suivant : DPD Deutschland GmbH, Wailandtstraße 1, 63741 Aschaffenburg, Allemagne

Conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou de vous informer de la livraison, pour autant que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au prestataire, aux fins de la livraison conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD, que le nom du destinataire et l'adresse de livraison. La transmission n'a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire pour la livraison de la marchandise. Dans ce cas, il n'est pas possible de convenir au préalable d'une date de livraison avec le prestataire ni d'annoncer la livraison.

Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable du traitement susmentionné ou auprès du prestataire.

8.3 Recours à des prestataires de services de paiement

- Apple Pay

Si vous optez pour le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est traité via la fonction « Apple Pay » de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par le débit d'une carte de paiement enregistrée auprès d'« Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et aux logiciels de votre appareil afin de protéger vos transactions. Pour valider un paiement, vous devez donc saisir un code que vous avez préalablement défini et vous identifier à l'aide de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre appareil.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme cryptée. Apple crypte ensuite ces données à nouveau à l'aide d'une clé spécifique au développeur avant de les transmettre au prestataire de services de paiement de la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay pour l'exécution du paiement. Le cryptage garantit que seul le site web sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie votre numéro de compte d'appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction au site web d'origine afin de confirmer la réussite du paiement.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transmissions décrites, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement du paiement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'indication précisant si la transaction a été menée à bien. L'anonymisation exclut totalement tout lien avec une personne. Apple utilise les données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » et d'autres produits et services Apple.

Lorsque vous utilisez Apple Pay sur votre iPhone ou votre Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur votre Mac, le Mac et l’appareil d’autorisation communiquent via un canal crypté sur les serveurs Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations sous une forme permettant de vous identifier personnellement. Vous pouvez désactiver la possibilité d’utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Accédez à « Wallet et Apple Pay », puis désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».

Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données avec Apple Pay à l'adresse Internet suivante :
https://support.apple.com/de-de/HT203027 - Virement EPS

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2, 1200 Vienne, Autriche

Si vous choisissez un mode de paiement de ce prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, un paiement par carte de crédit), vos données de paiement fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande seront transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à
cet effet. - Klarna

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

Si vous choisissez un mode de paiement de ce prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, le paiement par carte de crédit), vos données de paiement fournies lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, les informations bancaires et relatives à la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande vous seront transmises conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le prestataire avance les frais (par exemple, achat sur facture, achat à tempérament ou prélèvement automatique), vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.

Pour prendre une décision dans le cadre de l'examen de la demande, outre les critères internes du prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, des informations d'identité et de solvabilité provenant des agences de renseignements suivantes peuvent également être prises en compte :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où des scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au prestataire. Toutefois, le prestataire peut, le cas échéant, rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement
conformément au contrat. - Mollie

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : Mollie B.V., Keizersgracht 313, 1016 EE Amsterdam, Pays-Bas

Si vous choisissez un mode de paiement de ce prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, le paiement par carte de crédit), vos données de paiement fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos coordonnées bancaires et les informations relatives à votre carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande vous seront transmises conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à
cet effet. - PayPal

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Si vous choisissez un mode de paiement de ce prestataire qui implique un paiement anticipé, vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (notamment le nom, l'adresse, les informations bancaires et relatives à la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous avançons les frais, vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier votre solvabilité dans de tels cas, ces données sont transmises par nos soins au prestataire conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (telles que le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.

Ce site web utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne de PayPal qui comprend les modes de paiement propres à PayPal et les méthodes de paiement locales proposées par des prestataires tiers.

En cas de paiement via PayPal, par carte de crédit via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou – si cette option est proposée – via « Payer plus tard » via PayPal, nous transmettons vos données de paiement à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal ») dans le cadre du traitement du paiement. Cette transmission s'effectue conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement.

PayPal se réserve le droit, pour les modes de paiement par carte de crédit via PayPal, par prélèvement automatique via PayPal ou – si proposé – « Payer plus tard » via PayPal, de procéder à une vérification de solvabilité. À cette fin, vos données de paiement seront, le cas échéant, transmises à des agences de crédit conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l’intérêt légitime de PayPal à déterminer votre solvabilité. PayPal utilise le résultat de la vérification de solvabilité, en ce qui concerne la probabilité statistique de défaut de paiement, afin de décider de la mise à disposition du mode de paiement concerné. Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où des scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données d'adresse. Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en envoyant un message à PayPal. Toutefois, PayPal peut rester en droit de traiter vos données à caractère personnel si cela est nécessaire à l'exécution du paiement conformément au contrat.

Lorsque le mode de paiement PayPal « Achat sur facture » est disponible et sélectionné, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal pour la préparation du paiement, après quoi PayPal les transmet à Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin (« Ratepay ») pour l'exécution du paiement. La base juridique est dans chaque cas l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD. Dans ce cas, RatePay effectue en son nom propre une vérification d'identité et de solvabilité afin de déterminer la capacité de paiement conformément au principe susmentionné et transmet vos données de paiement à des agences de renseignements sur la solvabilité en vertu de l'intérêt légitime à déterminer la capacité de paiement conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD. Vous trouverez ici une liste des agences de renseignements auxquelles Ratepay peut faire appel : https://www.ratepay.com/legal-payment-creditagencies/

Si vous utilisez le mode de paiement d'un prestataire tiers local, vos données de paiement sont d'abord transmises à PayPal conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD afin de préparer le paiement. En fonction du mode de paiement local que vous avez sélectionné parmi ceux disponibles, PayPal transmet ensuite vos données de paiement au prestataire correspondant conformément à l'art. 6, al. 1, let. b du RGPD afin d'exécuter le paiement :

- Apple Pay (Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
- Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
- bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2
1200 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)

Pour plus d'informations sur la protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal :
https://www.paypal.com/de/legalhub/paypal/privacy-full - Riverty

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant : Riverty GmbH, Gütersloher Str. 123, 33415 Verl, Allemagne

Si vous choisissez un mode de paiement de ce prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, un paiement par carte de crédit), vos données de paiement fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos informations bancaires et de carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande seront transmises à ce prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le prestataire avance les frais (par exemple, achat sur facture, achat à tempérament ou prélèvement automatique), vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro de rue, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un moyen de paiement alternatif).

Outre les critères internes du prestataire, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, des informations relatives à l'identité et à la solvabilité provenant de l'agence de renseignements suivante peuvent également être prises en compte dans le cadre de l'examen de la demande :

- Infoscore Consumer Data GmbH, Rheinstraße 99, 76532 Baden-Baden, Allemagne

9) Marketing en ligne

Programme d'affiliation ADCELL

Nous participons au programme d'affiliation du prestataire suivant : Firstlead GmbH, Rosenfelder St. 15-16, 10315 Berlin, Allemagne

Dans ce contexte, nous avons placé sur notre site web des liens qui renvoient vers des offres sur les sites web du prestataire ou de tiers (« sites partenaires »).

Afin de mesurer le succès d'un lien d'affiliation, d'évaluer les commandes générées via un tel lien et de procéder au règlement correspondant des commissions, le prestataire utilise des cookies et/ou des technologies comparables, qui sont en principe placés sur les sites partenaires et pour lesquels nous ne sommes pas responsables au regard de la législation sur la protection des données. Dans ce cadre, le prestataire traite également régulièrement l'adresse IP et, le cas échéant, d'autres informations relatives à l'appareil.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou l'enregistrement d'informations sur l'appareil que vous utilisez, n'ont lieu que si vous avez donné votre consentement explicite à cet effet conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Vous pouvez révoquer à tout moment votre consentement donné, avec effet pour l'avenir, en utilisant les options de gestion du consentement aux cookies sur les sites partenaires.

10) Services d'analyse web

Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.

Par défaut, lorsque vous visitez le site web, Google Analytics 4 installe des cookies, qui sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil et qui collectent certaines informations. Ces informations comprennent également votre adresse IP, dont les derniers chiffres sont toutefois tronqués par Google afin d'exclure toute identification directe de la personne.

Les informations sont transmises aux serveurs de Google et y sont traitées. Des transferts vers Google LLC, dont le siège se trouve aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer votre utilisation du site web, de compiler pour nous des rapports sur les activités du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics et raccourcie n'est pas recoupée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies sur l'appareil utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD.
Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre visite sur le site. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de rétractation, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations juridiques concernant Google Analytics 4 sur https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spécifique « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques fournissant des informations sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela s'effectue par l'analyse de publicités et d'informations provenant de tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour des activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois pas être associées à une personne en particulier et sont supprimées après avoir été conservées pendant deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site web pour générer des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur tous vos appareils et créer des modèles de base de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez désactiver l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions sur cette page : https://support.google.com
/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de Vous trouverez de plus amples informations sur Google Signals en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, créé un compte sur ce site web et vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur tous vos appareils.

Collecte des données fournies par les utilisateurs
Afin d'améliorer les résultats d'analyse pour les utilisateurs dont nous avons obtenu les coordonnées dans le cadre de relations commerciales ou assimilées, nous utilisons la fonction « Collecte des données fournies par les utilisateurs ».
Sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, nous transmettons à Google, dans le cadre de cette fonction, un ou plusieurs fichiers contenant des données client agrégées vous concernant (notamment votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone) par voie électronique. Google n'a pas accès aux données en clair, mais crypte automatiquement les informations contenues dans les fichiers clients au cours du processus de transmission à l'aide d'un algorithme spécial. Les informations cryptées ne peuvent alors être utilisées par Google que pour les associer aux comptes Google existants créés par les personnes concernées.
Ce traitement sert à affiner les données de mesure, améliore la traçabilité des utilisateurs sur tous les appareils et permet l'intégration des résultats d'analyse dans les fonctions de personnalisation publicitaire et de suivi des conversions de Google Ads.
Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement à notre égard avec effet pour l'avenir. Vous trouverez de plus amples informations sur les mesures de protection des données de Google concernant le transfert de données clients ici : https://support.google.com/google-ads/answer/6334160?hl=de&ref_topic=10550182

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11) Reciblage/remarketing et suivi des conversions

11.1 Meta Pixel avec synchronisation avancée des données

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons, en mode de synchronisation avancée des données, le service « Meta Pixel » du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »)

Lorsqu'un utilisateur clique sur une publicité que nous avons publiée sur Facebook ou Instagram, « Meta Pixel » ajoute un paramètre à l'URL de notre page liée. Ce paramètre d'URL est ensuite enregistré dans le navigateur de l'utilisateur après la redirection par un cookie que notre page liée définit elle-même. De plus, ce cookie collecte des données client spécifiques, telles que l'adresse e-mail, que nous recueillons sur notre site web lié à la publicité Facebook ou Instagram lors d'opérations telles que des achats, des ouvertures de compte ou des inscriptions (synchronisation avancée des données). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris les données client spécifiques, à Meta.

Nous utilisons « Meta Pixel » avec la synchronisation avancée des données afin de rendre nos publicités (appelées « Ads ») sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et de nous assurer qu’elles correspondent aux intérêts des utilisateurs ou présentent certaines caractéristiques (par exemple, l'intérêt pour certains thèmes ou produits, déterminé à partir des sites web visités), que nous transmettons à Meta (ce que l'on appelle les « Custom Audiences »).

De plus, nous analysons l'efficacité de nos publicités en vérifiant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une publicité (conversion). Par rapport à la version standard du « Meta Pixel », la fonction de correspondance de données étendue nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en enregistrant davantage de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet de les associer au profil de l'utilisateur concerné et à Meta d'utiliser ces données à ses propres fins publicitaires conformément à ses directives d'utilisation des données (https://www.facebook.com/about/privacy/). Ces données peuvent permettre à Meta et à ses partenaires de diffuser des publicités sur Facebook et en dehors de cette plateforme.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies pour la lecture d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, un transfert vers des serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

11.2 Suivi des conversions Google Ads

Ce site web utilise le programme de publicité en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »).

Nous utilisons l'offre de Google Ads pour attirer l'attention sur nos offres attrayantes à l'aide de supports publicitaires (appelés Google Adwords) sur des sites web externes. Les données des campagnes publicitaires nous permettent de déterminer le succès de chaque mesure publicitaire. Notre objectif est ainsi de vous présenter des publicités qui vous intéressent, de rendre notre site web plus attrayant pour vous et d'assurer un calcul équitable des frais publicitaires encourus.

Le cookie de suivi des conversions est installé lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce Google Ads diffusée par Google. Les cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre appareil. Ces cookies expirent généralement au bout de 30 jours et ne servent pas à vous identifier personnellement. Si l'utilisateur consulte certaines pages de ce site web et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous-mêmes pouvons reconnaître que l'utilisateur a cliqué sur l'annonce et a été redirigé vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis sur les sites web des clients Google Ads. Les informations collectées à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients Google Ads qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients connaissent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page dotée d'une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.

Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads, des données à caractère personnel peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.

Vous trouverez ici des détails sur les traitements déclenchés par le suivi des conversions de Google Ads et sur la manière dont Google traite les données des sites web : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies pour la lecture d'informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Vous pouvez également vous opposer de manière permanente à l'installation de cookies par le suivi des conversions de Google Ads en téléchargeant et en installant le plug-in de navigateur de Google disponible via le lien suivant :
https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155656?hl=de

Afin de proposer des publicités encore plus ciblées aux utilisateurs dont nous avons obtenu les données dans le cadre de relations commerciales ou assimilées, nous utilisons une fonctionnalité de mise en correspondance des clients dans le cadre de Google Ads. À cette fin, nous transmettons par voie électronique à Google un ou plusieurs fichiers contenant des données clients agrégées (principalement des adresses e-mail et des numéros de téléphone). Google n'a pas accès aux données en clair, mais crypte automatiquement les informations contenues dans les fichiers clients au cours du processus de transmission à l'aide d'un algorithme spécial. Les informations cryptées ne peuvent alors être utilisées par Google que pour les associer aux comptes Google existants créés par les personnes concernées. Cela permet de diffuser des publicités personnalisées sur tous les services Google liés au compte Google concerné.

La transmission des données clients à Google n'a lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD. Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Vous trouverez de plus amples informations sur les mesures de protection des données de Google concernant la fonction de correspondance des clients ici : https://support.google.com
/google-ads/answer/6334160?hl=de&ref_topic=10550182 Les règles de confidentialité de Google sont consultables ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

12) Outils et divers

12.1 - Free Finance

Pour la gestion de la comptabilité, nous utilisons le service du logiciel de comptabilité basé sur le cloud du prestataire suivant : manubu GmbH, Concorde Business Park F, 2320 Schwechat, Autriche

Le prestataire traite les factures entrantes et sortantes ainsi que, le cas échéant, les mouvements bancaires de notre entreprise afin de saisir automatiquement les factures, de les faire correspondre aux transactions et d'établir la comptabilité financière à partir de celles-ci dans le cadre d'un processus semi-automatisé.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées dans ce cadre, le traitement est fondé sur notre intérêt légitime à une organisation et une documentation efficaces de nos opérations commerciales, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD.

12.2 Outil de consentement aux cookies

Ce site web utilise un « outil de consentement aux cookies » pour obtenir le consentement effectif des utilisateurs pour les cookies soumis à consentement et les applications basées sur les cookies. L'« outil de consentement aux cookies » s'affiche aux utilisateurs lorsqu'ils consultent la page sous la forme d'une interface utilisateur interactive, sur laquelle il est possible de donner son consentement à certains cookies et/ou applications basées sur des cookies en cochant les cases correspondantes. Grâce à l'utilisation de cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l'utilisateur concerné donne son consentement en cochant les cases correspondantes. Cela garantit que ces cookies ne sont placés sur l'appareil de l'utilisateur que si le consentement a été donné.

L'outil installe des cookies techniquement nécessaires pour enregistrer vos préférences en matière de cookies. Les données personnelles des utilisateurs ne sont en principe pas traitées dans ce cadre.

Si, dans des cas particuliers, l'enregistrement, l'attribution ou la journalisation des paramètres de cookies, le traitement de données à caractère personnel (telles que l'adresse IP) s'effectue conformément à l'art. 6, al. 1, let. f du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à une gestion des consentements pour les cookies conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale, et donc à une conception de notre site Internet conforme à la loi.

L'article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD constitue une autre base juridique pour le traitement. En tant que responsables du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non techniquement nécessaires au consentement de l'utilisateur concerné.

Dans la mesure où cela est nécessaire, nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et les options de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

13) Droits de la personne concernée

13.1 La législation applicable en matière de protection des données vous accorde, à l'égard du responsable du traitement, les droits suivants (droits d'accès et d'intervention) concernant le traitement de vos données à caractère personnel, les conditions d'exercice de ces droits étant précisées dans la base juridique mentionnée :

Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
Droit d'être informé conformément à l'article 19 du RGPD ;
Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
Droit de retirer les consentements donnés conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
Droit d'introduire une réclamation conformément à l'article 77 du RGPD.

13.2 DROIT D'OPPOSITION

LORSQUE, DANS LE CADRE D'UNE ÉVALUATION DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS DISPOSEZ À TOUT MOMENT DU DROIT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR, POUR DES RAISONS LIÉES À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.

SI VOUS EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. UN TRAITEMENT ULTÉRIEUR RESTE TOUTEFOIS RÉSERVÉ SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L'EXISTENCE DE RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES JUSTIFIANT LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, vos droits et libertés fondamentaux, ou si le traitement sert à faire valoir, exercer ou défendre des droits en justice.

SI VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL VOUS CONCERNANT À DES FINS DE PUBLICITÉ DE CE TYPE. VOUS POUVEZ EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

SI VOUS EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.

14) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, du délai de conservation légal applicable (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'art. 6, al. 1, let. a du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou assimilées sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement effacées à l'expiration des délais de conservation, à condition qu'elles ne soient plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation d'un contrat et/ou que nous n'ayons plus d'intérêt légitime à les conserver.

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous puissions démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, à l'exercice ou à la défense de droits en justice.

Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection commerciale sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs effacées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.

Mise à jour : 20/03/2026, 03:34:43